Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
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Section 02
Champ des services
Les services fournis par Ravlin Zuno incluent le développement de logiciels d'IA et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises.
Core Terms
Les modalités de paiement et les conditions commerciales seront spécifiées lors de la conclusion d'un accord entre les parties.
03
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement et les conditions commerciales seront spécifiées lors de la conclusion d'un accord entre les parties.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site, sauf accord contraire écrit.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés à Ravlin Zuno.
06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionRavlin Zuno ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Legal Notices and Enforcement Overview
The following clauses summarize key legal positions relating to interpretation, enforceability, notices, records, updates, and dispute handling. They should be read together with the referenced materials and the full terms where applicable.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit français et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.